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2. Directeur de la publication. Le directeur de la publication est [NOM DU DIRECTEUR DE LA PUBLICATION], en sa qualité de représentant légal de [NOM DE LA SOCIÉTÉ].

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5. Propriété intellectuelle. La marque et le logo TrustFlow, le Site et l'ensemble de ses contenus (textes, graphismes, mise en page, logiciels, images, vidéos, structure et bases de données) sont la propriété exclusive de [NOM DE LA SOCIÉTÉ] ou de ses partenaires et sont protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, sans l'autorisation écrite préalable de [NOM DE LA SOCIÉTÉ] est interdite et susceptible de constituer une contrefaçon.

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